Les paradoxes de notre société sont au coeur des enjeux d’une escalade en falaise pérenne ou visée à disparaître. La grimpe éco-responsable est à la mode, concept que chacun s’approprie pour faire changer les choses, ou pour se donner bonne conscience. Et pourtant les salles de grimpe & fitness fleurissent, les réseaux sociaux prônent le culte de la performance, les J.O arrivent à grands pas, une une normalisation de l’escalade en falaise comme “prolongement de l’escalade en salle” s’installe, et remet en question l’essence même de notre activité. Rien n’est incompatible, mais à l’heure où les grimpeurs américains se battent pour conserver leurs “public lands”, où les ouvreurs français se regroupent pour défendre leur patrimoine,  la conjoncture actuelle semble mener plus que jamais à une marchandisation des activités de pleine nature, sans bénéfices pour ceux qui les développent au quotidien et qui s’investissent pour leur pérennité.

Pour ce deuxième épisode de la guerre des sites, un an après, nous tenterons de faire une mise à jour sur la situation des sites naturels d’escalade, et tordre le cou à certaines idées reçues. Merci à Cathy Bass pour ce travail, et merci à vous de le lire, d’en parler, de le partager. Les solutions naîtront d’une prise de conscience et d’une réflexion commune. (lire le premier épisode ici)

LA GUERRE DES SITES – épisode#2

Petit point de droit en préambule :

Etre responsable sans faute cela signifie que vous êtes responsable, point. Le plaignant n’a même pas à faire la preuve d’une quelconque faute. Le propriétaire est responsable sans faute, et il n’y a pas beaucoup de recours dans ce cas. Il y a un lien de causalité entre la propriété et votre dommage.

Etre responsable pour faute présumée, cela signifie que le plaignant, la victime n’a pas à apporter la preuve que le propriétaire a fauté, mais c’est au contraire le proprio qui doit faire la preuve qu’il n’a pas fait de faute.

Etre responsable pour faute prouvée, la victime doit faire la preuve que vous avez fait une faute qui a conduit à l’accident.

Il n’ y a pas si longtemps dans une galaxie très proche :

• un propriétaire n’a aucun intérêt à vous laisser grimper sur une falaise lui appartenant, sachant qu’il est responsable du « fait de choses dont il a la garde ». Jusqu’à présent, un propriétaire n’avait jamais été condamné lors d’un accident survenu à l’occasion d’une pratique de pleine nature.

Mais cela a changé :

• la FFME, signataire d’une convention avec transfert de responsabilité (ce qui revient à assumer la garde du site exactement comme un propriétaire), a été condamnée sans faute lors d’un accident sur le site de Vingrau, seulement parce qu’elle était « responsable du fait des choses ».

Tout cela bien sûr jette un froid, tant du point de vue des propriétaires de falaise sans convention de transfert de garde, tant du point de vue de la FFME, vu qu’elle a environ 800 conventions avec transfert de garde… Face à ce constat, plusieurs stratégies.

Bien sûr, nous nous tournons tous vers la FFME, sachant qu’elle est notre fédération délégataire, et qu’à ce titre, ce qu’elle dira, édictera, tentera, orientera tout le monde puisque c’est son rôle. Et on regardera ce qui s’essaie aussi par ailleurs, pour les endroits où la stratégie fédérale ne sera pas applicable.

Quelles sont donc ces stratégies ?

• D’un point de vue général, la FFME tente de changer le code du sport, et vise à ne plus rendre les propriétaires responsables en cas d’activités de pleine nature sur leurs terrains.

Ce serait effectivement une belle avancée, et cela nous enlèverait une bonne épine du pied.

• Autre stratégie : ne plus signer de convention avec transfert de la garde, mais faire assumer ce risque par quelqu’un d’autre.

Sachant que ce quelqu’un d’autre doit être assuré pour ça (parce que c’est de ça dont il s’agit au final), il faut qu’il ait les reins assez solides. La FFME se tourne donc plutôt vers les collectivités territoriales : les conseils généraux (départementaux, dont une des missions est de gérer les activités de pleine nature), les mairies, les communautés de commune.

Mollans-sur-Ouvèze, site expérimental qui tend à créer son propre modèle de gestion.

Tentons d’y voir un peu plus clair :

Que les propriétaires ne soient plus responsables « du fait des choses dont on a la garde » pour ce qui concerne les activités de pleine nature semble en effet une bonne chose. On sent bien que s’ils sont condamnés, cela risque d’entraver sérieusement la pratique des activités d’extérieur, sauf si l’on oblige les collectivités à acheter les terrains… Ce qu’elles ne feront pas sans intérêt… Et sans danger pour les pratiques…

Donc, c’est plutôt une bonne chose. Reste que pour le législateur, le fait que le propriétaire puisse être responsable représente une potentielle source d’indemnisation si la victime n’en a pas… Compte tenu de la pratique juridique aujourd’hui, cela pourrait signifier que le législateur se tournerait alors en cascade vers le gestionnaire de site, s’il n’y en a pas, l’équipeur (?), le grimpeur, son assureur de cordée, un fond d’indemnisation des victimes (?)… Une chose est sûre, il vaudrait mieux être assuré pour pratiquer. Et cela serait une bonne chose, en effet, autant assumer les risques que l’on prend sciemment. Mais encore faudra t’il en avoir les moyens financiers, autre problème…

Une autre option juridique : réintégrer l’acceptation du risque par le pratiquant sportif.

Cette idée qui existait dans le code du sport a été par la suite malmenée par les nécessités d’indemnisations des victimes. Suffisamment malmenée pour être relativisée (on était responsable, mais pas dans tous les cas), et finalement devenir caduque, puis désormais rejetée du code du sport. Pour autant, c’est un débat qui pourrait être réactualisé, et qui nécessiterait que les assureurs des pratiquants proposent des contrats satisfaisants.

La FFME, via le CNOSF, a tenté quelque chose en ce sens,  mais les limbes de la politique n’ont pas encore fait émerger une quelconque avancée… On en est là pour l’instant.

Une autre piste juridique :

Les « kayakistes » entre autre, sont parvenus à ce que les riverains des cours d’eau non domaniaux ne puissent être tenus pour responsables en cas d’accident lors de la pratique des activités nautiques (sauf en cas de faute évidemment). Mais vu que l’eau n’appartient à personne, nous ne sommes pas tout à fait dans le cas de figure de la falaise, qui elle appartient à quelqu’un. A moins que cela soit vrai par extension, en tous les cas, c’est un début d’ouverture pour dédouaner les propriétaires en cas d’activité de pleine nature.

Quoiqu’il en soit, pour l’instant, il n’y a pas d’avancées concrètes dans ces différents domaines, même si les perches sont lancées. Et donc, la fédération, toujours confrontée à ses conventions actives, tente d’enclencher le processus de retrait de sa responsabilité.

Elle tente donc d’impliquer les collectivités territoriales (CT). Les experts juridiques de la FFME disent qu’une CT n’est pas soumise au même régime de responsabilité que les propriétaires privés : une CT serait responsable pour faute présumée, et non sans faute comme peut l’être la fédération dans le cadre des conventions (cf Vingrau).

Cela est vrai pour le domaine public.

Mais cela est faux pour le domaine privé des communes.

Et le Pôle Ressource National des Sports de Nature considère que 80% des falaises sont sur des domaines privés des communes, et que dans ce cas, c’est le droit privé qui s’applique, à savoir la fameuse responsabilité du fait des choses, sans faute donc.

Petite explication, le domaine public d’une CT est :

• Un domaine affecté à l’usage direct du public (une route par exemple).
•  OU affecté à un service public avec nécessité d’aménagement pour ce dit service public (un collège par exemple).

Tout le reste, ce qui n’est pas public, relève du domaine privé de la CT.

Toute la question réside dans l’aménagement de la falaise (peut-on considérer que c’est un ouvrage public et dans ce cas, on passe dans le domaine public, ou pas ?), et dans la pratique de l’escalade (considère-t-on que c’est une activité d’utilité publique ? En fait, non, même si les activités physiques, de pleine nature pourraient à terme avoir ce statut, on ne peut pas considérer que faire de l’escalade sur une falaise est une activité d’utilité publique lorsqu’elle est pratiquée de façon individuelle).

Donc, lorsque la fédération dit aux collectivités que si elles prennent la responsabilité du « gardien de la chose », elles sont responsables pour faute présumée et non sans faute, ce n’est pas vrai dans la plupart des cas selon le PRNSN.

La question de  falaise équipée/ouvrage public, qui ferait basculer les falaises dans le domaine public de fait, a déjà fait son apparition dans des cas juridiques, mais n’a jamais été tranchée jusqu’à présent. On ne sait donc toujours pas où on met les pieds.

Mais à part ces débats juridiques, pour lesquels nous ne sommes pas compétents, mais regardons les gens compétents défendre des points de vue différents, cela nous interroge malgré tout.

Approfondissons un peu :

La CT prend la responsabilité de la falaise

• Parce que le terrain lui appartient.
• Parce qu’il appartient à un propriétaire privé, et lui permet ainsi de ne pas être responsable.
• Et surtout, parce que ça l’intéresse ! Sinon pourquoi s’emm….. ?

Elle y trouvera un intérêt donc :

• Parce que c’est dans ses missions et qu’elle y croit.
• Parce qu’elle a trouvé un avantage économique (touristique ou professionnel…) ou social (clubs avec de nombreux adhérents, activités proposées pour les mineurs…) ou d’image… à la présence de cette activité sur son territoire.

Par contre, si elle s’implique, elle va exiger un cahier des charges. Evidemment. Elle va exiger un cadre. Elle est responsable, et non spécialiste de l’activité.

Elle se tourne donc vers la fédération délégataire.

Qui lui propose un modèle unique : le site sportif.

Et rappelez-vous, un site sportif nouvellement conventionné est un site sportif entretenu, donc il faut trouver un gestionnaire. Et ce gestionnaire s’engagera avec la collectivité territoriale sur un contrat de maintenance.

Et là, tout dépend de la situation locale.

On peut trouver comme gestionnaire :

• Un comité territorial FFME qui a des moyens humains (financés par les conseils généraux, et/ou la vente de topos, et /ou la vente de prestation).
• Un comité territorial FFME qui n’a qu’un ou deux élus (bénévoles), et ceux-ci s’organisent avec les bénévoles et/ou les pros en faisant appel à des subventions (pour le matériel au moins) soit fédérales (la bourse SNE à condition que le site réponde aux critères), soit départementales (encore une fois on fait appel aux conseils généraux), soit interne (vente de topos).
• Un club suffisamment important pour être gestionnaire.
• Les 3 items précédents mais FFCAM.
• Des professionnels de l’escalade.
• Une entreprise de travaux en hauteur.

On est plus ou moins adeptes de ces solutions…

Robert, doigts d’orfèvre…

Et en même temps, cela soulève plusieurs questions :

• La première est sans nul doute le modèle unique de site sportif de la fédération qui, il nous semble, utilise le pouvoir acquis et abuse de ce pouvoir en ne se positionnant que sur les sites qui l’intéressent, et en n’offrant ses compétences qu’aux CT qui iront dans son sens.

L’escalade est bien plus riche que cela, et nous sommes en train de nous enfermer dans un entonnoir, dans une pratique exclusive.

La FFME ne propose de solution aujourd’hui qu’aux sites sportifs, son positionnement concernant les sites de terrain d’aventure étant « nous ne nous y opposons pas, nous n’avons pas de solutions juridiques pour l’instant et nous tentons d’avancer, dans l’urgence de la situation, vers ce que nous maîtrisons et où nous en avons les moyens».

C’est juste, et abusif en même temps. `

Non, l’escalade ne se résume pas aux sites sportifs, chercher des solutions pour la pratique en général est également essentiel, et s’engager pour ça aussi.

• La deuxième question est celle posée par la prise responsabilité des sites d’escalade par des CT qui ne sont pas spécialistes de l’activité, et qui réfléchissent en fonction  de ce qu’elles connaissent et de leurs repères de sécurisation : le BTP entre autre… Et on peut imaginer toutes les dérives possibles et imaginables. D’ailleurs, il suffit de regarder comment se transforment les sites d’Orpierre avec filets au-dessus des falaises, renforcements, aménagements lourds… Le dérapage est consommé…

En même temps, à quoi s’attendait-on ?

Mais enfin, qu’est ce que cette stratégie d’implication des CT change réellement pour la FFME ?

Admettons un accident sur un site appartenant au domaine public d’une commune qui a signé un contrat de gestion avec le comité territorial FFME. La collectivité serait donc responsable pour faute présumée. Elle se retourne contre la fédé gestionnaire. Cette dernière, si elle peut prouver qu’elle a tout fait comme elle a dit dans son propre guide de maintenance (vous ne voyez pas un conflit d’intérêt vous ? Être juge et partie ça s’appelle. Et un juge pourrait trouver à y redire), elle a donc répondu à son obligation de moyens, elle n’est donc pas fautive. C’est donc le grimpeur le responsable.

Il s’agira donc pour le gestionnaire de site, de pouvoir prouver qu’il a bien respecté le cahier des charges défini par le guide de maintenance, qui aura été adapté à son site pour ce qui concerne la fréquence du suivi de routine (essentiellement visuel) et le suivi opérationnel (avec test à la main des points).  Et probablement que chaque cas sera ensuite débattu et jugé individuellement.

Si c’est sur le domaine privé de la commune, elle est responsable sans faute… Et elle pourra toujours se retourner contre le gestionnaire pour se faire rembourser des frais engagés. Et il pourra se dédouaner selon le même procédé que précédemment, et la commune en sera pour ses frais.

Cependant, si la fédération s’engage sur un certains nombre de sites, il y en a également un certain nombre qui passent à la trappe :

• Si la collectivité territoriale ne souhaite pas engager sa responsabilité.
• Si la toute petite commune n’a pas les moyens d’assurer le site et la pratique.
• Si la commune n’a pas les moyens de signer un contrat de maintenance.
• Si la commune ne trouve pas de gestionnaires.
• Si le propriétaire est un privé qui ne souhaite pas engager sa responsabilité et encore moins « payer un gestionnaire » pour que la pratique continue,
• Si le site n’est pas sportif (et nous rappelons que les sites où il y a des wishards, des sangles aux relais, des goujons de 10, des bis 2… ne répondent pas à la norme et ne sont donc pas sportifs…)

Et bien…  C’est la m… Pour l’instant, pas de solutions…

Et nous craignons que la plupart des sites répondent à ces critères…

Est ce que vous percevez bien la menace ?

Autant dire qu’on va droit vers une escalade en site naturel à deux vitesses :

• Des sites aux normes entretenus, « gérés ».
• Des sites sauvages, entretenus par qui veut et qui peut, ou pas, éphémères ou non…

Ou, vu sous un autre angle, une activité commerciale et une activité non commerciale. Et quand on laisse l’argent décider d’une activité, on ouvre la porte aux consommateurs et à l’exigence du « dû » et aux procès.

Mais peut être le virage est-il déjà pris…

Et on voit apparaître des comportements nouveaux qui ne se seraient pas vus il y a quelques années :

« Mais je ne comprends pas, la corde d’accès était pourrie et elle a cassé quand j’ai tiré dessus. Vous ne faites pas votre boulot correctement, vous devriez faire attention, je pourrai vous intenter un procès »… Et oui…

Ou encore des panneaux du genre : « site naturel d’escalade autorisé pour les licenciés FFME uniquement » et ce même si nous pouvons lire « l’aménagement et l’équipement des sites doivent être conçus… tout en préservant le libre accès à tous » dans « les normes d’équipement des SNE » de la FFME… Et oui…

Ou encore des sites hyper fréquentés, aux normes, entretenus, avec photos de tous les bouts de cailloux potentiellement instables, avec des ancrages tests pour vérifier au dynamomètre que tout est ok dans le temps, pour justifier auprès de la collectivité du travail rémunéré effectué, pour se couvrir en cas de…

Nécessitant une sorte de professionnalisation de l’entretien ayant pour conséquence une exigence de résultat, ou l’inverse… Et oui…

Le processus semble enclenché…

Alors même que le verdict de Vingrau est en appel, et que certains juristes pensent qu’il ne « tiendra pas », ayant trop de conséquences pour la pratique de pleine nature, et que tout ce branle bas de combat n’est en fait pas nécessaire et qu’il faut garder le cap…

Alors même qu’on peut supposer qu’à Vingrau, la FFME aurait pu être condamnée pour faute d’entretien et que le juge a fait au plus court vu qu’elle était aussi responsable du fait des choses…

Alors même que certains tentent de défendre le bénévolat pour l’ouverture et le rééquipement en vue de contrecarrer un lien d’exigence de consommateur, et essayer de faire comprendre au consommateur qu’il s’est trompé, qu’il n’y a rien à consommer…

Alors même que certains tentent de développer des stratégies autres autour du terrain d’aventure et de la notion de responsabilité du pratiquant…

Alors que certains tentent de faire reconnaître leur travail d’ouvreur bénévole, qui ne peut être stable dans le temps que si chacun y contribue….

L’escalade à deux vitesses, (l’une garantie, l’autre pas), ça veut quand même dire qu’il y en a 2, et pour que la 2^ème, non soutenue par la fédération délégataire, continue d’exister, en tant que « terrain d’aventure », il va falloir la défendre en prenant nos responsabilités, en étant acteurs de l’équipement, de l’entretien, de la pratique… Bénévolement… Et ne pas se plaindre quand une corde pourrie d’accès se rompt, un caillou tombe, un moustique m’a piqué…

STOP AUX FAUSSES CROYANCES, LA FARCE EST AVEC VOUS !

NON la FFME nationale ne paie pas des salariés pour qu’ils équipent et entretiennent les falaises. C’est FAUX ! Les salariés responsables des SNE dans les comités départementaux escalade sont financés :

• Par les conseils généraux, les départements.
• Par la vente des topos.
• Les éventuelles prestations réalisées.

Les salariés au niveau des comités locaux sont financés par les comités locaux. Si ces postes existent, c’est parce qu’il y a des gens motivés pour qu’ils existent, et qui se démènent pour trouver les fonds pour qu’ils existent.

NON la FFME ne finance pas les SNE exception faite de la nouvelle bourse SNE (2000 euros est bien le maximum dont un CD peut bénéficier vu le nombre à pourvoir). L’argent de votre licence NE VA PAS aux SNE stricto sensu.

NON la FFME n’a pas 100 salariés, soit autant de salariés que de départements, pour s’occuper des SNE. Dans certains départements, ces comités ne sont constitués que d’ELUS, qui dit ELUS dit BENEVOLES !

Les équipeurs de sites sont majoritairement des BENEVOLES. Bénévole, cela veut dire qu’ils ouvrent, équipent, nettoient, purgent GRATUITEMENT et VOLONTAIREMENT. Ils choisissent, volontairement, de donner de leur temps et de leur compétence, créativité, à la communauté des grimpeurs. A chaque ligne équipée, correspond une personne, qui a imaginé et créé l’itinéraire sur son temps libre. Il N’EXISTE PAS d’équipeur/ouvreur de SNE professionnel. Si certains sont payés pour ça, ils ne représentent pas 1% des lignes équipées sur le  territoire.

Le travail d’équipement ne se réduit pas uniquement au perçage…

NON la FFME n’est pas la PROPRIETAIRE des sites d’escalade.

NON les mairies ne sont pas toutes PROPRIETAIRES des falaises.

Les Falaises sont FORCEMENT sur la propriété de quelqu’un, individu privé ou collectivité territoriale. Lorsque vous allez grimper, vous allez FORCEMENT sur la propriété de quelqu’un. Au lieu de lui en vouloir de ne pas avoir fait les choses comme vous supposez que cela doit être, remerciez le plutôt de vous laisser accéder à son terrain. Et de surcroit d’y accéder GRATUITEMENT. Ce sans quoi, il va finir par interdire l’accès ou le rendre payant. Et s’il le rend payant, vous ne pourrez même pas forcément exiger de lui de mettre des cordes neuves sur le sentier, parce qu’il vous fera payer seulement l’accès tel quel, sans contre partie. Si vous voulez râler, N’Y ALLEZ PAS, vous risquez de faire interdire le site pour tous les grimpeurs par votre ignorance.

Il y a un amalgame entre le fait que la FFME a signé des conventions pour les sites d’escalade, et le fait qu’elle est censée les entretenir.  C’est FAUX !

OUI, la FFME a signé 800 conventions (et même plus à une époque). OUI, elle a accepté de prendre la responsabilité du propriétaire à sa charge sur la plupart des ces conventions. Mais elle n’a pas reçu de CONTRIBUTION FINANCIERE pour ça !

Elle l’a fait pour le développement de l’activité, et parce qu’elle n’imaginait pas qu’on irait la mettre en procès pour avoir rendu l’accès possible.

D’avoir classifié les sites en sites sportifs, elle s’est tirée une balle dans le pied, puisqu’effectivement, on pouvait alors avoir des exigences quant à la qualité du site, et elle tente de s’en sortir en se désengageant des conventions.

Voilà où ça nous a mené de nous retourner contre une fédération qui rendait notre activité possible par ses conventions. Bravo les grimpeurs. Peut être qu’on peut arrêter maintenant non ?

OUI, la FFME, via ses comités départementaux est souvent gestionnaire des sites. Et C’EST TANT MIEUX !  Qu’il y ait encore des gens, dans les comités départementaux, qui soient investis d’une mission collective, souvent bénévolement de surcroît, juste parce qu’ils estiment que c’est bien de le faire, voire que c’est indispensable sinon le patrimoine SNE disparaîtrait, et QUI S’Y COLLENT ! C’est plutôt une belle chose !

Il y a une nouvelle façon de penser qui émerge chez les grimpeurs, celle de l’exigence, celle du « dû ». S’il est vrai que vous pouvez avoir une exigence par rapport à la salle d’escalade où vous payez votre entrée, il n’en est pas de même pour les falaises, où justement vous ne payez rien.  Ni pour accéder à la propriété, ni pour utiliser le matériel en place. Pour ceux qui achètent les topos, vous contribuez parfois à faire en sorte que le site existe.

L’escalade est, jusqu’à maintenant, libre et gratuite. Soyez libre de ne pas aller sur un site si vous n’êtes pas capables d’apprécier le simple fait qu’il existe.

Intro : Carole Palmier.

Texte : Cathy Bass.

Photos : Benoit Foujols, Jan Novak, Isabelle Bihr, Francisco Taranto Jr., Greenspits.

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